Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPPY
SOCIETE VINICOLE SAPPEY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1364950
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1996
ESPPY de SOCIETE VINICOLE SAPPEY

Présentation de la marque ESPPY

Déposée le 24 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE SAPPEY domicilié(e) CORLIER 01110 HAUTEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque ESPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPPY est expirée depuis le 24 juillet 1996.

SOCIETE VINICOLE SAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : RICH'GRIN , RICH GRIN , LES VINS DE LA PLATIERE , LA CAVE DU ROCHER , LES VINS DE LA PLATIERE , ESPPY


SOCIETE VINICOLE SAPPEY, Société anonyme - CORLIER 01110 HAUTEVILLE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

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